Objectifs d’adoption de la responsabilité partagée pour 2024 (année 5) et manuel de vérification de la responsabilité partagée

En tant que partenariat mondial, tous les membres de la RSPO partagent la responsabilité et l'engagement de rendre l'huile de palme durable. 

Conformément à cet engagement collectif, le Exigences et mise en œuvre de la responsabilité partagée de la RSPO Le document a été approuvé par le Conseil des gouverneurs de la RSPO (Tourbière) le 31 octobre 2019. Suite à cette approbation, le groupe de travail sur la responsabilité partagée (GTSR) a été créé et mandaté pour travailler à la mise en œuvre pratique des exigences RS. 

La responsabilité partagée (RS) pour les acteurs en aval se traduit par une chaîne d'approvisionnement durable en adoptant des politiques et des plans durables, en faisant preuve de responsabilité, en allouant des ressources pour la mise en œuvre et en un effort collectif pour créer une demande plus élevée de produits à base de palmier à huile certifiés durables. 

Objectifs d’adoption de la responsabilité partagée

Annuellement, le GTSR fait une recommandation au Comité permanent de développement des marchés (MDSC) et BoG pour l'augmentation en points de pourcentage de l'adoption certifiée par les membres de la chaîne d'approvisionnement conformément à l'exigence SR sur l'adoption. Par conséquent, le BoG de la RSPO a récemment approuvé les objectifs d’adoption suivants pour l’année 2024 (année 5) :

Ces pourcentages représentent l'augmentation de l'adoption de produits à base d'huile de palme certifiés que les membres (P&T, CGM et détaillants) doivent démontrer afin de se conformer aux performances d'adoption du SR. Cette performance est incluse dans la note moyenne affichée et mise à jour chaque année (chaque mois de septembre) dans le Site Web du tableau de bord SR. 

Compte tenu de l'étroitesse actuelle du marché du CSPKO, il n'y aura pas d'objectifs d'adoption pour le CSPKO en 2024. Cependant, les membres sont encouragés à continuer d'augmenter leur approvisionnement en volumes de CSPKO.

Les objectifs d’adhésion en points de pourcentage sont applicables aux membres existants et aux nouveaux membres ordinaires (adhérant à partir du 5 septembre 2023) à partir du point de départ de l’adhésion. Les acteurs de la chaîne d’approvisionnement doivent atteindre leurs objectifs d’adoption au moyen de volumes physiques certifiés RSPO (identité préservée, ségréguée ou bilan de masse) ou en achetant des crédits RSPO lorsqu’il n’est pas possible d’acheter des produits physiques certifiés. 

Les Fiche d'information RSPO sur le calcul du volume annuel cible d'adoption de la responsabilité partagée comprend un exemple de la façon de calculer la référence et les objectifs d'adoption en volumes. Les nouveaux membres à compter du 5 septembre 2023 seront évalués en fonction de leur objectif d'adhésion lors de la soumission de leur première communication annuelle obligatoire sur les progrès (ACOP), dans le cadre de laquelle les volumes déclarés dans leur demande d'adhésion seront utilisés pour calculer leur référence.

Manuel de vérification de la responsabilité partagée 

En outre, le BoG de la RSPO a récemment approuvé le Manuel de vérification de la responsabilité partagée. Le manuel de vérification SR a été créé dans le but de fournir des informations et des conseils aux membres de la RSPO qui sont éligibles et responsables de se conformer à la SR sur le processus de reporting et de vérification, les incitations et les sanctions liées à la performance de la SR. 

Il n’y a aucune exigence normative pour les membres de la RSPO dans ce document. Les exigences du SR sont incluses dans l’Annexe 1 du Exigences et mise en œuvre de la responsabilité partagée document. 

Grâce à ce manuel de vérification SR, les membres sont sensibilisés et informés sur les plateformes sur lesquelles ils doivent signaler leur mise en œuvre SR (c'est-à-dire ACOP et MyRSPO) ainsi que sur la méthodologie de vérification. L'unité SR surveille chaque année les performances SR des membres éligibles de la RSPO et met à jour les Tableau de bord SR chaque septembre. 

Le manuel de vérification SR comprend également les incitations et les sanctions à mettre en œuvre à la suite de la performance SR. Celles-ci visent à modifier les comportements en mettant l'accent sur le renforcement positif plutôt que sur la réponse aux infractions. Les sanctions sont mises en œuvre selon une approche par étapes et les membres ont la possibilité de mettre en œuvre des mesures correctives avant que la sanction la plus sévère ne soit appliquée.

Quelle est la prochaine?

La Division de transformation du marché (c'est-à-dire l'unité SR et les équipes régionales MT) prévoit une série de webinaires régionaux pour socialiser et discuter des sujets présentés ci-dessus, entre autres questions pertinentes en matière de RS. Nous communiquerons prochainement avec tous les membres au sujet de cette initiative. Nous vous encourageons fortement à nous rejoindre dans votre webinaire régional respectif pour répondre à tous vos doutes. 
Si vous avez des questions sur le manuel de vérification et/ou les objectifs d'adoption, ou si vous souhaitez obtenir de l'aide pour calculer votre volume cible d'adoption, veuillez nous contacter à [email protected]